Vous avez fait le choix ou vous êtes obligés de laisser votre chien en garde dans une pension canine. Lorsque l’on choisit cette solution, on fait garder son chien par une personne que l’on ne connaît pas tout à fait. La première de nos inquiétudes est de se demander s'il sera bien, si l’on s’occupera bien de lui.
L'appel bouleversant d'une personne m'a incité à écrire cet article. Même si les accidents sont rares, il est important de faire un point sur la responsabilité d’une pension canine. Quand on est confronté à un problème tel que celui-ci il faut réagir rapidement. Mais souvent, à cet instant précis, notre esprit n'est pas toujours capable de prendre les décisions dans les heures qui suivent. Ce qui est normal. Rappelons que l'on parle de votre chien.
Qui est concerné, les obligations, quelques conseils, que faire en cas de problème et à qui s'adresser.
Article écrit par Coach canin 16 - Mis à jour le 03.08.2024
La Convention Européenne pour la protection des animaux de compagnie a mis en place une réglementation relative à la garde d'animaux à titre commercial (article 8 du décret n°2004-416 de la convention européenne).
Cette réglementation a pour but de protéger votre compagnon contre tout mauvais traitement qui a un effet néfaste sur sa santé et lui assurer une hygiène de vie décente.
Qui est concerné par la responsabilité d'une pension canine
Toute personne exerçant le métier de garde d'animaux et accueillant ces derniers, contre rémunération, doit respecter la réglementation de la protection animale en vigueur ; à savoir : les pensions pour animaux, garde en famille d'accueil ou à domicile (pet-sitter), le service chenil (fourrière). Elle doit avoir déclaré leur activité à la préfecture. Mais aussi, elle doit :
- Etre en possession d'une certification professionnelle.
- Ou avoir suivi une formation dans un établissement habilité et disposer d'une attestation de connaissance établie par l'autorité administrative (attestation de connaissances pour les animaux de compagnie d'espèces domestiques ou ACACED).
- Ou posséder un certificat de capacité animaux de compagnie d'espèces domestiques (CCAD).
- Avoir contracté les assurances nécessaires afin d'exercer (Responsabilité Civile Professionnel).
Quelles sont les obligations d'une pension canine
A ce sujet et concernant les chiens que dit l'article 8 du décret n°2004-416 de la convention européenne :
- Chapitre 1er : Point 3. « On entend par élevage et garde des animaux de compagnie à titre commercial l'élevage et la garde pratiqués principalement à des fins lucratives et en quantités substantielles ».
- Article 2 : Chaque Partie s'engage à prendre les mesures nécessaires pour donner effet aux dispositions de cette Convention en ce qui concerne les animaux de compagnie détenus par une personne physique ou morale dans tout foyer, dans tout établissement se livrant à la garde à titre commercial de tels animaux.
- Chapitre II : Principes pour la détention des animaux de compagnie :
- Article 3 : Principes de base pour le bien-être des animaux : Nul ne doit causer inutilement des douleurs, des souffrances ou de l'angoisse à un animal de compagnie.
- Article 4 :Détention :
- Toute personne qui détient un animal de compagnie ou qui a accepté de s'en occuper doit être responsable de sa santé et de son bien-être.
- Toute personne qui détient un animal de compagnie ou s'en occupe doit lui procurer des installations, des soins et de l'attention qui tiennent compte de ses besoins éthologiques, conformément à son espèce et à sa race, et notamment : Lui fournir en quantité suffisante, la nourriture et l'eau qui lui conviennent ; Lui fournir des possibilités d'exercices adéquates ; Prendre toutes les mesures raisonnables pour ne pas le laisser s'échapper.
La garde en pension canine quelques conseils
Vous confiez votre chien à une personne inconnue, assurez-vous que la pension pour animaux : familles d'accueil, pet sitter ou service chenil :
- Est déclarée aux autorités administratives compétentes et posséder la certification professionnelle ou les certificats ou les attestations énumérés ci-avant,
- Possède toutes les assurances nécessaires pour exercer : RCP, assurance responsabilité civile animaux,
- Détient les registres d'entrée et de sortie des animaux,
- Respecte la réglementation en vigueur en matière d'installation et d'équipement,
- Prenez les avis d’autres clients : Si vous notez une hésitation de la part de l'un deux, fuyez !
- N’hésitez pas à vous rendre sur les lieux et de visiter avant de laisser votre chien. Observez les lieux : clôtures assez hautes pour éviter les possibilités que le chien ne se sauve, ombre, propreté, comportement des chiens à l'approche de la personne ou des personnes qui s'en occupe/ent. Regardez les arbres et les fleurs car certains sont toxiques. Cela peut paraître tout bête mais si vous avez un chien curieux, qui a tendance à manger tout et n'importe quoi cela peut être embêtant.
- Le professionnel doit vous remettre un contrat. Lisez bien ses conditions générales de prestations de services ainsi que les clauses portant sur : les accidents, les maladies,... Il doit vous remettre une facture en fin de gardiennage.
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Voici quelques conseils qui peuvent vous aider à choisir votre pension canine ou tout au moins les bonnes questions à vous poser. |
Dois je prendre une assurance pour mon chien en pension
Non. Si vous avez signalé que vous avez un animal, la responsabilité civile de votre contrat d’habitation, fonctionne si votre compagnon cause des dégâts chez la personne qui le garde.
Si vous possédez un chien catégorisé, vérifiez qu’elle couvre bien cette race. Assurez-vous que le responsable de la pension canine dispose, de son côté, d’une responsabilité civile si c’est un particulier, et d’une assurance liée à son activité de garde d’animaux si c’est un professionnel.
Dois-je emmener mon chien chez le vétérinaire avant sa garde
Oui. dans les pensions, certains documents sont réclamés : mises à jour des vaccinations notamment. Cette visite vous permet de vous assurer que votre animal est en parfaite santé au moment où vous le confiez. C’est aussi l’occasion de faire le point avec votre vétérinaire sur les précautions à prendre : traitement antiparasitaire, vermifuge, vaccination contre la toux du chenil pour les chiens mis en collectivité…
Une visite vétérinaire au retour de la pension canine
Oui, c'est tout au moins mon conseil. Si, lorsque vous récupérez votre chien, le responsable de la pension canine émet des doutes sur le séjour ou s'il fait état d'une situation comme par exemple : il a mal au ventre, il n'a pas mangé, il a eu peur de l'orage,... Bref tout ce qui peut laisser transparaître un questionnement, une attitude non convaincante de sa part, CONSULTEZ TOUT DE SUITE LE VETERINAIRE.
De même si vous trouvez votre chien bizarre, pas comme d'habitude, Commencez par le regarder de près, palpez le et CONSULTEZ TOUT DE SUITE LE VETERINAIRE. Votre chien de retour chez lui reprend très vite ses habitudes, ses marques. Ne pensez pas que votre chien vous fait la tête, vous devez en être sûr.
Vous avez besoin d'en être persuadé ? Lisez les commentaires en fin d'article.
Mon chien est malade, se blesse ou décède en garde canine
Même si cela n’est pas agréable, abordez toujours la question avant de laisser votre animal. Laissez les coordonnées de votre vétérinaire et prenez le soin de connaître le vétérinaire du lieu où est confié votre animal. Laissez un téléphone afin d’être prévenu le plus rapidement possible.
Qui est responsable si problème lors de la garde de mon chien
Ce n’est pas une généralité mais la question mérite d’être posée. Juridiquement, le maître est responsable de son animal pour les dégâts occasionnés par ce dernier, sauf s’il prouve que la garde a été temporairement transférée à une autre personne dans un cadre professionnel (garde à titre commercial). Dans ce cas, c’est l’assurance de la personne qui en a la charge qui est activée.
La pension canine devient le gardien de votre chien au sens juridique du terme et c'est un contrat de dépôt. Ce qui veut dire que l'on doit vous rendre votre animal tel qu'il a été déposé.
«En matière de responsabilité civile, l'article 1240 montrent que toute personne qui cause un dommage est tenue de réparer ce dommage. Il suffit donc de prouver la faute, le dommage, le lien de causalité et il doit, pour moi, y avoir une intervention de l’organisme ou bien de la compagnie d’assurance», explique Fabian Lauvaux Avocat.
S'il arrive un dommage, c'est à la pension de prouver qu'elle n'a pas commis de faute et non l'inverse puisqu'elle est débitrice d'une obligation de moyens renforcée.
Ne perdez pas de vue qu’une pension canine est tenue par un professionnel qui a été formé et qu’à ce titre il doit être apte à évaluer les dangers que peut rencontrer votre chien.
N’hésitez pas à faire appel à un vétérinaire pour constater et pour vous aider dans votre démarche en cas de problème.
Aujourd'hui, des avocats pour la cause animale sont à votre disposition pour vous aider dans vos démarches et vous soutenir.
- En Charente Maritime : Maître Alison CURTY à Rochefort 17300 - Tél.: 05.46.88.71.18
COACH CANIN 16 (lundi, 21 octobre 2024 21:22)
Je fais réponse à M DURLENT
Mettez-vous tout de suite en rapport avec un avocat animalier. Regardez sur le net vous devriez en trouver un.
Je partage l'avis du vétérinaire.
Bon courage à vous et à votre petite chienne.
Durlent (dimanche, 20 octobre 2024 15:52)
Bonjour, J'ai mise ma petite teckel dans une pension gardé dans le domicile de la personne en payant un peu plus cher , au moment de réceptionné un chien , elle mise la mienne avec une autre chienne de un an ( apparemment genre staff quelque chose non categorisé) dans son arrière cuisine. Pour une raison indéterminée ( ma chienne aurait fait tombé un sac de croquettes mais pas sur ) , la chienne de un an s'est jeté sur la mienne qui s'est mise en position de soumission d'après le vétérinaire qu'il a opéré. Elle a subi un déchirement de la paroie abdominal, il a remis les intestins à leur place, aujourd'hui elle n'est toujours pas guerri et doit subir de nouveau une opération car il y a du pu nécrosé et frais ,2 mois d'antibiotiques et rien ne fait .
Hier la personne qui l'avait en pension m'a dit qu'elle ne payerait plus , qu'à avait payé la première opération et que pour elle une 2ème opération n'est pas nécessaire, sauf qu'elle n'est pas vétérinaire et qu'elle n'a pas vu ma chienne depuis .
Est ce trop tard pour porter plainte ? Et faire appel à mon assurance pour ce litige ?
Cordialement
COACH CANIN 16 (samedi, 31 août 2024 16:04)
Je réponds à MME RONY,
Madame, je vous conseille de contacter un avocat animalier. Je ne connais pas les obligations concernant les structures. Bon courage et j'espère que vous retrouverez votre chien.
Mme Rony (samedi, 31 août 2024 12:30)
Bonjour
Mon chien s’est sauvé de la pension canine. Le mercredi 28/08 à 17h selon les dires du professionnel.
J’ai été prévenu le lendemain matin seulement…
La pension ne semble pas aux normes cf barrières pas très hautes ce qui explique que mon chien s’est sauvé relativement facilement.
Ce n’est pas un fugueur jamais fait de fugue
3 jours après s’est enfui par dessus le grillage : aucune piste
(Tout a été enclenché pour le retrouver)
De notre côté et du côté de la pension à priori toutes les alertes sont en place
Quels sont mes recours ?
Que puis-je faire ?
Quelles sont les obligations de la pension ?
Par avance merci �
COACH CANIN 16 (vendredi, 16 août 2024 14:57)
Je réponds à Raphaël Oberto,
La torsion d'estomac est grave et la rapidité de la prise en charge est primordiale. C'est une urgence vétérinaire. Dés les premiers symptômes observés, il faut une prise en charge immédiate. Pour avoir eu un chien qui a fait une torsion malgré toutes les précautions que je prends, je peux garantir qu'il faut faire vite pour se rendre chez le vétérinaire. Maintenant, qu'est-ce-que vous pouvez faire ? C'est une question difficile. Je pense que vous devez vous renseigner auprès d'un avocat animalier qui vous aidera dans votre démarche ; à savoir prouver la négligence et la responsabilité. Je vous souhaite beaucoup de courage.
Raphael Oberto (jeudi, 15 août 2024 03:07)
Bonjour Maître
Mon chien de 15 mois est resté 3 semaines en pension canine.
La personne de la pension m'a appelé ce jour pour m'informer
Que mon chien a fait une torsion d'estomac avec complication aggravée de la rate nécrosée depuis plus de 24 heures.
Mon chien est décédé aujourd'hui.
Le vétérinaire me dit que les signes de détresse de mon chien devait se voir physiquement sur lui depuis
déjà deux jours.
Selon lui les personnes de la pension canine ont été négligent avec mon chien et ne lui ont pas porté secours rapidement.
Ormi le faite que je ne reverrai jamais mon chien et la profonde
Douleur que je ressent pour lui.
La pension canine doit me dédommager pécuniairement de mon chien décédé chez eux ?
C'est un chien de pédigrée exceptionnel et je concourait avec.
Je l'ai acheté 2500€ dans un élevage réputé.
J'ai tout perdu.
Pouvez vous m'aider et me dire se que je peux faire à présent ?
Merci
COACH CANIN 16 (samedi, 10 août 2024 20:39)
Je réponds à Mme Cador. La prestation n'a pas été réalisée. De plus, c'est le professionnel qui a mis un terme au contrat. Je crois que vous pouvez prétendre à un remboursement de sa part. Mais à confirmer par une personne de droit. Bon courage.
Mme Cador (samedi, 10 août 2024 17:58)
Bonjour.
J'ai fait 1h adaptation de la pension canine de mon chiens. Je lui est emmener vendredi 1er août. Le samedi sa été mais le dimanche il a sauté de son enclos et donc la personne de la pension canine nous as obligé a venir le chercher alors nous étions en vacances. Une personne est venue le chercher le lundi a 11h . Et nous payons cette personne pour le garder.
Pourriez vous me dire si la pension canine doit me rembourser les jours où mon chien n'y était plus. Car c'était 140€ la semaine et là je vais payer 150€ pour la garde a la dernière minute ??
Cordialement madame cador
Merci de votre aide
COACH CANIN 16 (samedi, 03 août 2024 15:25)
M LABBE. Tout professionnel doit délivrer une facture. Tout professionnel a un numéro SIRET. L'activité doit être déclarée auprès de la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP).
labbe (samedi, 03 août 2024 08:36)
Bonjour
merci pour votre énergie dépensée pour le bien être animal, comme je l'ai déjà écrit notre chienne est morte sans explications cohérentes de la pension canine ,le statut de vétérinaire confère t'il à celui -ci l'activité de pension canine ,sachant que l'on ne reçoit jamais de factures contre paiement des frais de garde ?comment vérifier si cette pension canine est déclarée?
Merci et bonne journée. Claude Labbe
COACH CANIN 16 (vendredi, 02 août 2024 18:56)
Je réponds à M KUHN. Vous avez fait appel à un professionnel qui a des obligations selon l'article nommé en début d'article. Voici une partie (Article 4) de cet article :
Détention
1. Toute personne qui détient un animal de compagnie ou qui a accepté de s'en occuper doit être responsable de sa santé et de son bien-être.
2. Toute personne qui détient un animal de compagnie ou s'en occupe doit lui procurer des installations, des soins et de l'attention qui tiennent compte de ses besoins éthologiques, conformément à son espèce et à sa race, et notamment :
a) Lui fournir, en quantité suffisante, la nourriture et l'eau qui lui conviennent ;
b) Lui fournir des possibilités d'exercice adéquates ;
c) Prendre toutes les mesures raisonnables pour ne pas le laisser s'échapper.
3. Un animal ne doit pas être détenu en tant qu'animal de compagnie si :
a) Les conditions visées au paragraphe 2 ci-dessus ne sont pas remplies ou si,
b) Bien que ces conditions soient remplies, l'animal ne peut s'adapter à la captivité.
Maintenant en ce qui concerne les CGV, je ne peux pas vous répondre car je n'ai pas les compétences, ni le savoir de ce sujet. N'hésitez pas à vous renseigner vers une personne apte à vous répondre. Tenez-nous au courant.
COACH CANIN 16 (vendredi, 02 août 2024 18:47)
Je réponds à M LABBE. Je ne connais pas d'avocat animalier. Mais en regardant sur le net et en spécifiant "avocats animaliers bordeaux", j'ai pu voir un grand nombre d'avocats. N'hésitez pas à revenir avec des informations et/ou m'envoyer un mail. Merci
Kuhn (vendredi, 02 août 2024 10:20)
Bonjour
Ma chienne a été en pension 3 semaines. Lors d un orage elle a prit peur et a voulut s échapper par un grillage rigide. Le grillage a tenue mais elle s est cassé des dents. Lorsque j ai récupéré ma chienne le 22 juillet la personne me dit elle mange moins depuis l orage juste de quoi alle a la selle. Je la recupere lui donne à mangé elle n à pas mangé. On a vite vu que quelque chose n allait pas.
Elle a les dents cassé et suite à une visite chez le veto il a confirmé que la pulpe était atteinte. Dans les cgv il est indiqué que si l animal ce blessé c est à la charge du client. Est ce légal? Que puis je faire?
Merci
labbe (jeudi, 01 août 2024 07:55)
bo njour
je vous remercie pour votre message ,auriez vous les coordonnées d'un avocat spécialisé auprès des animaux en gironde?
bonne journée
Claude
COACH CANIN 16 (mercredi, 31 juillet 2024 18:35)
Je réponds à MME MOREL. Vous me posez une question bien difficile. Votre chienne vit une période compliquée. Est-ce que vous avez changé votre comportement avec elle ? Surprotection au vue de ce qu'elle a vécu. Si la situation a été difficile pour elle, je pense qu'elle l'est pour vous. Ce qui est normal.
Lorsque l'on confie son chien à un professionnel, on ne s'attend pas à ce que cette situation se produise. Contactez quand même votre vétérinaire pour vous assurer que médicalement elle va bien. Bon courage à vous.
COACH CANIN 16 (mercredi, 31 juillet 2024 18:24)
Je souhaite répondre à M. LABBE. Je comprends votre peine. Laisser son chien à un professionnel doit apporter sérénité. Je pense que vous pouvez vous adresser à un avocat animalier. Bon courage à vous.
LABBE (mercredi, 31 juillet 2024 17:32)
ayant mis mon chien en pension chez un vétérinaire quelques jours ,celle ci nous l'a restituée en nous disant. je cite ( elle a mal au bid ) hors notre chienne ( Nora ) est morte 48 heures aprés )sans explication cohérente de la vétérinaire ,que dois-je faire ,quels sont nos recours?
NORA avait 7 ans et en parfaite santé .
christine morel (lundi, 29 juillet 2024 09:15)
Bonjour,
J'ai laissé mes 3 chiens en pension du 28 mai au 20 juin. Le 14 juin le responsable de la pension m'envoie un message en me demandant si une des chiennes n'a pas ses chaleurs (la pension accepte les chienne en chaleur et facture 5 euros/jour par chienne en chaleur), je lui répond que non que ce n'est pas le moment pour les 2 chiennes, est ce qu'il y a du sang dans un panier, il me dit que non mais que les chiens sentent Maya, je lui demande par précaution qu'il les écarte des autres chiens. Il me dit pas de souci je gère. Le 20 juin nous les récupérons comme prévu, on lui demande si y a pas eu de souci, il me répond toujours que non. Le 24 juillet je trouve que ma chienne est bizarre, je me rend compte qu'elle de grosse mamelles et un gros ventre. On prend rendez vous chez le vétérinaire et l'échographie est sans appel, elle a bien été prise pendant son séjour. Maya a 9 ans donc trop risque de la laissé mettre bas, donc on programme l'intervention le lendemain pour lui enlever l'utérus, l'intervention se passe bien mais complication dans la soirée, il faut donc réopérer Maya, nous avons failli la perdre j'ai payé 650 euros. Depuis le 24 juillet j'ai essayé d'appeler la pension personne ne répond, j'ai envoyé SMS et message sur WhatsApp aucune réponse . J'aurais préféré qu'il me dise le 20 juin qu'il avait un doute et je serais allé chez le vétérinaire le lendemain, on aurait évité cette intervention, il y avait 7 chiots et selon le vétérinaire, il aurait pas fallu attendre une semaine de plus. Aujourd'hui ma chienne est complètement désorientée, elle pleure jour et nuit. Que puis-je faire?
bonneau (lundi, 15 juillet 2024 11:03)
bonjour
j aimerai ouvrir une pension pour chien
j ai des questions sur l environnement
et ou l installer vraiment
Tillard (mardi, 02 avril 2024 13:33)
Bonjour
Mon chien s'est blessé lors d'une garde chez un professionnel.
Dois je payer les frais de vétérinaire ?
Merci
COACH CANIN 16 (dimanche, 24 mars 2024 15:30)
Je réponds à AURORE. Les vaccins dont la toux de chenil sont obligatoires pour faire garder son chien qui doit être vacciné depuis plus de 15 Jours à moins d'un an. Ces règles sont en application dans les pensions canines. Il vous faut déjà prévenir la pension pour que les mesures sanitaires soient prises au sein même de la pension. Je suis très étonné que ce professionnel ne vous ait pas parlé de l'obligation vaccinale ou qu'il n'est pas mis en place un règlement qui parait si primordial. Regardez le contrat que vous avez signé. Certaines pensions se déchargent. N'hésitez pas prendre renseignements auprès d'un avocat animalier.
Aurore (samedi, 23 mars 2024 06:59)
Mon chien a attrapé la toux du chenil à la pension je ne connaissais pas cette pathologie ni le vaccin qui pouvait l éviter ni le veto ni la pension nem en a parlé. Dans ce cas a qui incombe les frais vétérinaires?
COACH CANIN 16 (dimanche, 08 octobre 2023 10:34)
Je réponds à Bouttier. De l'instant où vous gardez un chien à titre commercial, vous êtes responsable du chien. A mon avis (je ne suis pas spécialiste du droit) les frais incombent à vous même, votre assurance donc. Même si l'activité est un engagement moral, elle est régie à une réglementation. "En matière d’assurance, le pet sitter n’est soumis à aucune obligation. Néanmoins, il peut souscrire un contrat pour se protéger en cas d’incident. Si la protection juridique peut le protéger en cas de litige avec les propriétaires des animaux placés sous sa garde, l’assurance responsabilité civile professionnelle (RC Pro) couvre les dommages matériels et physiques qu’il est susceptible de provoquer dans l’exercice de son métier (Source : https://jardinage.lemonde.fr/dossier-4184-pet-sitter-micro-entreprise.html)"
Bon courage.
Bouttier (vendredi, 06 octobre 2023 11:40)
Je suis pet sitter. J'ai gardé un chien au mois d'août et celui ci a sauté par dessus le grillage de la voisine. Il a poursuivi un chat. Celui ci a dû voir le vétérinaire pour des soins. Qui doit faire marché son assurance? Suis je responsable du chien ou est ce le maître. Merci d'avance
COACH CANIN 16 (lundi, 02 octobre 2023 18:42)
Je réponds à MME LESEDUARTE ANNICK. Je ne suis pas en mesure de vous en dire plus que mon article. N'hésitez pas à appeler un avocat de la cause animale. Me Alison CURTY peut peut-être vous répondre ou vous orienter vers un confrère plus proche de chez vous. Je vous souhaite un bon courage. Cordialement.
Leseduarte annick (mardi, 26 septembre 2023 06:03)
Bonjour j ai déposé mon chat âgée de 3 ans dans une pension c féline il s est échappé car il y avait un trou de 10 cm dans la structure quel recours nous disposons face à la perte de notre animal merci cordialement