Le chien est un être sensible. Comme le dit le code rural, il doit être placé dans les conditions les plus favorables afin qu’il puisse vivre sa vie sereinement et dans des conditions compatibles avec les obligations légales et la vie en société.
Le comportement de votre compagnon peut engendrer des problèmes de voisinage. Ou bien, certains voisins manquant d’indulgence et de pédagogie peuvent aussi vous créer des soucis.
Parmi les nuisances les plus mises en cause concernant les chiens : ses aboiements. Ils sont souvent sources de discussions houleuses entre voisins. Que dit la loi ? Que faire ?
Mon chien fait du bruit, que dit la loi ?
Que vous soyez un éleveur ou un simple particulier, vous pouvez être mis en cause par votre voisin pour troubles du voisinage.
Qu’est ce qu'un trouble du voisinage ?
Le trouble du voisinage est un dommage anormal créé à un voisin qui peut demander à son auteur, ici le maître du chien, un dédommagement pour réparation du préjudice subit. Les inconvénients du trouble doivent être supérieurs aux inconvénients normaux de voisinage.
Concernant les troubles anormales du voisinage du fait des chiens, les juges retiennent : la détention de chiens de garde bruyants, la présence d’un chenil contenant un trop grand nombre de chiens.
Parmi les troubles anormales du voisinage, les chiens figurent en bonne place pour le bruit et pour les inconvénients dus à leur grand nombre.
C’est pourquoi, il est important de prendre ce trouble du comportement très au sérieux et de le résoudre au plus vite. En effet, il ne suffit pas que votre chien aboie ou que vous installiez un chenil au fond de votre jardin pour avoir très vite la visite des autorités ou d’être convoqué par un irascible voisin devant les tribunaux.
Cependant, un trouble du voisinage doit être réel et né. Votre voisin ne peut pas saisir le tribunal sous prétexte qu’il pense que votre chien va aboyer ou qu’il va forcément aboyer avec plus d’intensité lorsqu'il sera adulte ou créer des troubles pouvant le gêner. Le préjudice doit être d’actualité.
Qu'est-ce que l'on appelle nuisances sonores du chien
L’article R1336-5 du code de la santé publique définit la nuisance sonore comme : «Aucun bruit particulier ne doit par sa durée, sa répétition, son intensité porter atteinte à la tranquillité du voisinage par une personne ou par l’intermédiaire d’un animal que la personne détient ou d’un animal placé sous sa responsabilité».
Aussi, il y a trouble anormal du voisinage si l’aboiement du chien est intensif, répétitif ou durable. Une seule de ces conditions suffit pour constituer un trouble du voisinage.
- Le chien aboie tous les jours (Critère de répétition).
- Le chien aboie toute la journée dés lors que son maître est absent (Critère de durée du bruit).
- Le chien hurle à la mort ou émet des vocalises (Critères d’intensité du bruit).
Les risques encourus si une démarche judiciaire est engagée
- Il appartiendra au juge et non à votre voisin de définir si les aboiements constituent des troubles anormales du voisinage.
- Le juge prendra également en considération l’environnement de votre habitation : Quartier calme et résidentiel, milieu rural,…
- Les dérangements sonores peuvent être le jour, c’est à dire entre 7H et 22H et peuvent être la nuit, c’est à dire entre 22H et 7H, Cependant, notez que le juge sera plus sévère si le désagrément sonore est nocturne.
- Et enfin, un juge appréciera l’affaire plus sur la fréquence et le caractère répété des aboiements du chien que sur leur intensité.
- La réparation des nuisances se traduit souvent par le versement de dommages et intérêts à l’égard du plaignant mais d’autres mesures peuvent être demandées par le juge comme par exemple travaux ou bien jusqu'à l’extrême : l’éloignement du chien.
Mon voisin se plaint se plaint de mon chien, que faire ?
Tout d’abord, il s’agit d’essayer de dédramatiser la situation et d’en discuter avec votre voisin si cela est possible.
Faites preuve de bienveillance et d’un brin de pédagogie car votre voisin peut être excédé par le bruit que fait votre chien. Tout comme vous qui pouvait être dépourvu de solutions pour l'atténuer ou le faire cesser. En effet, derrière les aboiements d’un chien, il y a toujours une ou plusieurs raisons que vous n’avez peut-être pas identifiées, faute de connaissances sur les besoins et le comportement canin.
Si votre chien aboie lorsque le facteur arrive à votre boîte aux lettres, si un voisin passe dans la rue, ce comportement entre dans la normalité et en général n’a pas de caractère répétitif (sauf en cas de rue passagère). C’est ce que vous devrez expliquer à votre voisin.
Si votre chien vocalise lors de vos absences, il s’agit d’un trouble du comportement canin : Trouble de l’anxiété de séparation ou d’hyper attachement. Il vous faut résoudre rapidement car c’est une situation difficile à vivre pour votre chien et qui en plus, devient un réel problème avec vos voisins.
Si votre chien aboie toute la journée et que vous êtes présent, vous devez prendre les mesures qui s’imposent pour le respect de votre voisinage.
Mais ces situations ne sont pas irrévocables. Il existe des solutions relativement simples à mettre en place et qui suffisent souvent à faire cesser les aboiements tout en améliorant le bien-être de votre chien.
N’hésitez pas à faire appel à mes services afin que je puisse vous aider à résoudre cette situation qui ne doit pas perdurer dans le temps. Plus vous apporterez de solutions concrètes à vos voisins, plus votre démarche aura de chances de trouver une entente et plus votre chien se sentira bien.
Extrait d’un article de : Maître Patrice Duponchelle Avocat à la Cour d’Appel d’Amiens
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On entend de plus en plus parler de l'education canine par le renforcement positif ou l'éducation canine positive. En quoi consiste t'elle ? Qu'en est-il ?
COACH CANIN 16 (lundi, 19 juin 2023 19:03)
Je réponds à Louis.
Votre situation est compliquée car un chien qui aboie lorsque l'on s'approche du domicile est normal.
Si vous avez beaucoup de passages devant votre domicile avez-vous un lieu où vous pourriez mettre votre chien qui pourrait l'isoler du devant. Par exemple derrière votre maison.
Je vous souhaite beaucoup de courage et réussite pour régler votre probléme.
Louis (samedi, 17 juin 2023 00:42)
Bonjour, nous habitons dans une impasse près d'une école.
Notre chienne une Berger blanc suisse d'un an et demi aboie lorsque des personnes passe près de chez nous avec un chien ou trop près de notre grillage.
Nous rentrons notre toutou dès que nous l'entendons.
Des voisins se plaignent des aboiements (ils sonnent chez nous tous les jours dès la première minutes d'aboiement et lettre anonyme)
Nous avons essayé les colliers de dressages lorsque ceux-ci étaient autorisés, l'école du chien et autres moyen pour lui faire comprendre de ne pas aboyer mais rien y fait.
Nous ne savons pas comment faire en sorte de réduire ces aboiement sachant qu'elle est dans notre maison lors de nos absence et qu'elle n'aboie que dehors.
Nous avons été menacé de saisie mais nous ne savons pas comment règler ce soucis.
coach canin 16 (samedi, 30 juillet 2022 15:29)
Je viens répondre à Camille. Il m'est difficile de vous donner des conseils sans voir l'environnement de votre chienne et le comportement de votre voisin.
Avez-vous la possibilité de faire venir chez vous un coach canin ou un éducateur canin à domicile. Il pourra surement vous aider à résoudre le probléme. Un bon courage à vous
Camille (jeudi, 28 juillet 2022 21:55)
Bonjour, m'a chienne Mushu croise teckel beagle et bleue de Gascogne . Hurle et aboie après mes voisin en face de j'ai moi quand elle l'ai voit ou que la chienne d'en face se montre . J'essaye de faire taire la chienne j'ai essayé collier , friandises , click changer son chemin. Quand elle et voit . Mais sans succès que puis je faire ?! Car cela commence à mettre des tension avec mes voisins . Cordialement
Bacarisse (mardi, 03 mai 2022 18:57)
Bonjour,
Notre chien aboie contre les voisins que quand nous sommes absents et aujourd’hui les voisins n’en peuvent plus …. Avez vous une solution??
En vous remerciant ..
Coach Canin 16 (samedi, 10 avril 2021 19:33)
Je réponds à Marie.
Tout d'abord merci pour votre lecture. Il est normal que lors de jeux un chien aboie. C'est l'excitation du jeu. Ensuite, pour rappel la loi dit : "Aucun bruit particulier ne doit par sa durée, sa répétition, son intensité porter atteinte à la tranquillité du voisinage". Donc la loi est claire : NE DOIT PAR SA DUREE, SA REPETITION PORTER ATTEINTE A LA TRANQUILITE DU VOISINAGE. Je présume que vos enfants ne jouent pas avec le chien toute la journée?. Si cela porte des nuisances, privilégiez les promenades à l'extérieur ainsi que les jeux.
Marie (vendredi, 09 avril 2021 23:51)
Bonjour, j'ai lu avec intérêt votre article. Mais malheureusement je n'y ai pas trouvé la réponse que je cherchais . Je vous explique en gros : ma chienne de 7 ans aboie facilement lors de jeux, notamment avec mes enfants. Les aboiements ne sont pas tous les jours ni long sur la durée. J'interviens rapidement dans la mesure du possible. Sauf que mes voisins en immeuble ne ratent jamais une occasion d'hurler de la faire taire. Ils ont une vue directe sur mon jardin, et ne se gênent pas pour rester épier. Ce qui finalement stressent toute la famille. Je ne connais ni mes droits et les limites concernant l'aboiement du chien, lors d'interaction de jeux. Je me sens complètement demunie. Le pire c'est qu'il vient d'avoir une tentative d'empoisonnement sur elle. J'ai trouvé dans ses excréments énormément de plastique qui ne vient pas de chez moi. De plus je suis vigilante sur ce qu'elle mange.
Merci par avance de l'aide que vous pourrez m'apporter.
Cordialement,
Marie.
COACH CANIN 16 (vendredi, 30 octobre 2020 17:58)
Je réponds à vL.
Tout d'abord merci pour votre commentaire. Beaucoup de mes clients savent que leur chien fait des vocalises au moment où les voisins se plaignent. Certains installent une caméra ou autre outil leur permettant de vérifier les dires de leur voisin. Le problème n'est pas le temps que votre chien reste seul mais la façon dont vous avez travaillé la séparation du maître. L'anthropomorphisme canin joue un rôle important dans ce comportement. Faites vous aider d'un éducateur canin ou un coach canin A DOMICILE afin qu'il vous aide et qu'il aide votre chien qui est stressé pendant 3 à 6 heures, c'est long, très long. S'il fait des vocalises c'est qu'il est stressé, il faut en prendre conscience. Je ne peux pas vous donner de conseils par mails car il faut regarder et étudier votre comportement à votre domicile. Pour vous aider à résoudre le problème, un bilan chez vous est nécessaire. Je vous souhaite de trouver quelqu'un dans votre département et qui vous aidera. Cordialement
VL (jeudi, 29 octobre 2020 23:02)
Bonjour j’ak Un chiot loup tchécoslovaque de 7mois un amour seulement quand il est seul quelques heures il « fait le loup » apparement il n’est seul que 3 à 6h (2x3h) par semaine puisque je suis en télétravail et que je ne sors pas bcp en dehors des ballades avec ce dernier, mes voisins du dessus me Menace de me le faire retirer en disant que je le maltraite alors que tout le monde amis famille et mm l’eleveur De mon chien peuvent attester qu’il est bien avec moi, auriez vous des solutions je crois avoir tt essayer pour les absences et étrangement quand je reste dans le couloir extérieur il ne hurle pas ou quand je rentre je ne l’entend pas non plus crier .... c’est un bb ... il a besoin de temps .... et le confinement passer et à venir’ n’aidera en rien....
COACH CANIN 16 (mercredi, 16 septembre 2020 22:11)
Je réponds à monsieur ou madame Larbi. Je comprends votre embêtement. Je peux donner un avis sur l'éducation, le comportement CANIN mais pas sur l'aspect juridique. Vous devriez voir avec une association de protection des animaux. Elle pourrait peut-être vous venir en aide. Bon courage.
Larbi (mercredi, 16 septembre 2020 14:09)
Bonjour j’ai mon voisin au-dessus de chez moi il a un chien De race américaine Bully il aboie jours et nuit et je pense que ce chien il est maltraité il est renfermée dans dans l’espace de 3 m² il marche sur ses besoins
J’ai appelé le syndic la police le propriétaire de mon logement et tout ça ça ne fait rien du tout le chien et il continue toujours abois et je vie un cauchemar je n’arrive plus dormir je commence le travail très tôt le matin. Que je dois faire merci
Cordialement.
COACH CANIN 16 (mardi, 28 avril 2020 13:05)
Je réponds à Mme Laurie Mercy. Je pense déjà que sur le comportement de la fille de votre voisin vous ne pouvez pas faire grand chose. Je ne sais pas non plus si un problème d'éducation enfant entre dans les tords de conflit de voisinage. Je ne connais pas l'environnement de votre maison comme par exemple, l'espace autour de votre domicile donc il m'est difficile de vous donner des conseils. Je peux donner des conseils sur l'éducation, pour améliorer l'environnement mais pas sur un aspect juridique. Je vous souhaite de trouver une solution à ce probléme.
Laurie Mercy (lundi, 27 avril 2020 20:46)
Bonjour,
Voilà mon chien aboie après la fille de la voisine qui a 9 ans, mais chaque fois qu'il aboie c'est parce que la petite fille lui lance des bois, le nargue en jouant près de la clôture avec le jouet préférer de mon chien, elle crie après puis le frappe.
Mon chien n'est pas en cause car son comportement est du à celui de cette fille.
Mais dans un conflit de voisinage, les voisins peuvent il être en tord car mauvaise education de leur enfant ( car les parents voyent ce qu'elle fait mais rigole de la situation) ou c'est mon chien qui serait en tord.
Nous n'allons même plus dans le jardin quand il sont là car on sais que le chien va aboyer et que la fille va provoquer.
Que pouvons nous faire ?